Haute-Savoie

Après l'intervention d'AURA Environnement

la DREAL d'Annecy refuse ces déchets illégaux

en provenance du SYTRAD de Valence !!!

Suite à la décision N° 193-20 prise par Mr le président du SILA en date du 08/07/2020 (document public téléchargé sur le site internet du SILA) autorisant l’incinérateur Sinergie de Chavanod à recevoir des déchets en provenance de la Drôme, et après avoir alerté les services de l'Etat et des Douanes de la Haute-Savoie, le maire écolo d'Annecy, la DREAL 74 nous a répondu.

Nous demandions solennellement d’une part de proposer à Monsieur le préfet de la Haute-Savoie de rejeter sans délai cette décision du Président du SILA via le contrôle de légalité et d’autre part de prendre immédiatement un arrêté de mise en demeure de l’exploitant de l’incinérateur afin que le SILA cesse de recevoir ces déchets interdits.

En effet, nous nous étions aperçus que cet acte, reçu en préfecture de la Haute-Savoie le 10/07/2020, contrevenait manifestement aux prescriptions de l’arrêté préfectoral d’autorisation N°PAIC 2016-0039 du 10/06/2016 de cette installation classée pour la protection de l’environnement qui limite dans son article 3.2.1 sa zone de chalandise aux seuls départements limitrophes. 

AURA Environnement indiquait également à la DREAL 74 que la tension est grande sur les installations de traitement de déchets en Auvergne Rhône-Alpes et que notre association, présente sur toute la région, est extrêmement attentive à ce que les exploitants (publics et privés), ainsi que les administrations de tutelle (DREAL et Préfectures) respectent scrupuleusement les règles qui doivent s’imposer à chacun.

En effet, les 265 000 habitant-es du SILA composé des 73 communes de la Communauté d’agglomération Grand Annecy, de la Communauté de communes des Sources du lac d’Annecy, de la Communauté des communes des Vallées de Thônes, de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles et de la Communauté de communes Fier et Usses ne pouvaient accepter que leurs élus bafouent ainsi les règles qui leurs sont applicables et attendaient des services de l’Etat, donc de la DREAL 74 qui est en charge de la surveillance de cette installation classée, qu’ils soient intransigeants dans leur contrôle.

Rappel : la société VALOMSY a son siège à Beauregard-Baret (commune défavorable à la décharge VEOLIA de Chatuzange-le-Goubet) et possède un établissemnt secondaire à Etoile-sur-Rhône (vers Valence).

Mr CRESPINE de la DREAL 74 nous a donc répondu :

AURA Environnement

Monsieur de PORTEBANE

Je vous remercie pour ces informations et votre courrier concernant la décision 193-20 du 8 juillet 2020 relative à la "convention d'apports de combustible solide de récupération de la société Valomsy au SILA.

En réponse, je vous informe que le SILA m'a précisé que cette convention n'avait pas utilisée et qu'il s'est en outre engagé, par courrier du 24 août 2020, à ce qu'elle ne le soit pas et à ce que son retrait soit inscrit à l'ordre du jour du prochain comité syndical qui se tiendra après l'installation des nouveaux élus du SILA.

Cordialement

Le Collectif Stop Incinérateur Lac Annecy (CSILA)

soutenu par AURA Environnement alerte #Dreal74, #préfet74 

et élu-es du Grand Annecy Agglomération !    

AURA Environnement

aura-environnement@protonmail.com 

à

UD DREAL

Mr CRESPINE

15, Rue Henry Bordeaux

74 998 ANNECY Cedex

Clermont-Ferrand, le 20/08/2020

Monsieur l’inspecteur des installations classées,

Suite à notre entretien téléphonique du 18/08/2020, je vous prie de trouver ci-joint la décision N° 193-20 prise par Mr le président du SILA en date du 08/07/2020 (document public téléchargé sur le site internet du SILA) autorisant l’incinérateur Sinergie de Chavanod à recevoir des déchets en provenance de la Drôme.

Cet acte, reçu en préfecture de la Haute-Savoie le 10/07/2020, contrevient manifestement aux prescriptions de l’arrêté préfectoral d’autorisation N°PAIC 2016-0039 du 10/06/2016 de cette installation classée pour la protection de l’environnement qui limite dans son article 3.2.1 sa zone de chalandise aux seuls départements limitrophes. 

Comme vous le savez, la tension est grande sur les installations de traitement de déchets en Auvergne Rhône-Alpes et notre association, présente sur toute la région, est extrêmement attentive à ce que les exploitants (publics et privés), ainsi que les administrations de tutelle (DREAL et Préfectures) respectent scrupuleusement les règles qui doivent s’imposer à chacun.

En conséquence, je vous demande solennellement d’une part de proposer à Monsieur le préfet de la Haute-Savoie de rejeter sans délai cette décision du Président du SILA via le contrôle de légalité et d’autre part de prendre immédiatement un arrêté de mise en demeure de l’exploitant de l’incinérateur afin que le SILA cesse de recevoir ces déchets interdits.

Par ailleurs, je compte naturellement sur votre vigilance et sur celle du service des Douanes pour que la TGAP appliquée aux déchets non autorisés qui seraient reçus à Sinergie soient assujettis au taux majoré de 110 €/t conformément aux articles 266 sexies IV et 266 nonies 1.A-0 du code des douanes.

Les 265 000 habitant-es du SILA composé des 73 communes de la Communauté d’agglomération Grand Annecy, de la Communauté de communes des Sources du lac d’Annecy, de la Communauté des communes des Vallées de Thônes, de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles et de la Communauté de communes Fier et Usses ne peuvent accepter que leurs élus bafouent ainsi les règles qui leurs sont applicables et attendent des services de l’Etat, donc de vous qui êtes en charge de la surveillance de cette installation classée, qu’ils soient intransigeants dans leur contrôle.

Dans l'attente de votre réponse rapide, je vous prie de croire, Monsieur Crespine, à l'assurance de ma considération distinguée.

Marc-Claude de PORTEBANE                                                          
Président de l’association de protection environnementale et de défense des animaux
AURA Environnement

Site : http://www.aura-environnement.com/

Copies :

M. le préfet de la Haute-Savoie, M. le président du SILA, M. le Directeur régional des douanes et droits indirects du Léman, Mr le président du Sytrad, Mr le maire d’Annecy

Le COBAP passera bientôt chez toi

pour te sensibiliser à la pollution de l'air vicié

de notre longue et belle vallée de l'Arve !

Le collectif COBAP (COllectif du BOl d'Air Pur) est passé à l'action dans la vallée de l'Arve, en commençant à Passy, en faisant l'inventaire du nombre de cheminées susceptibles de polluer gravement l'environnement.

Rares sont les maisons équipées d'une seule cheminée, comme partout en France, pour chauffer et réchauffer chaque foyer. Les abus doivent être sanctionnés !

On peut même dire qu'il y a insuffisance de surveillance de la commune et des services de l'Etat pour autoriser de telles négligences au vu du nombre effarant de telles cheminées qui poussent comme des champignons.

Des analyses ont été faites par le collectif COBAP à Passy et sa région sur des oeufs dans le secteur du Super U, pas très loin de l'Allée des Lilas, d'ailleurs.

Nous aimerions connaître les taux des émissions de HAP, de benzène, de particules fines, de monoxyde de carbone, de COV.

Tout le quartier de l'Allée des Lilas a été passé au peigne fin. Les incivilités sont légion.

En effet, nous avons constaté qu'une SEULE maison pouvait avoir plus de 5 cheminées, lorsque l'on connaît le taux de nuisances infernales du monoxyde de carbone.

Après Passy, nous allons bientôt vous faire découvrir, le bas et le haut de la commune voisine de Saint-Gervais-les-Bains, où là, nous avons fait des découvertes complétement effarantes.

Autre sujet. Les industries (12 à 13 % des pollutions de la vallée de l'Arve).

Que font ces bidons exposés à l'air libre sur un site vers la rue Georges Toussant, où le port de chaussures de sécurité et de masques à gaz est recommandé ? Sont-ils vraiment étanches ?

De tels bidons ont-ils à être exposés au vue et au su de tous, et ce, au pied du Mont-Blanc ? Quelle sécurité pour les clients qui se rendent au Métro voisin ?

Les cheminées ne sont pas les seules à polluer la vallée de l'Arve qui est devenue un des dépotoirs de la Haute-Savoie, mais elles contribuent largement à sa pollution !

En effet, cette vallée semi-rurale, semi-urbaine allie plusieurs sources de pollution qui existent depuis l'ère industrielle, comme partout ailleurs, chaque fois qu'il y a des intérêts industriels qui interfèrent avec l'environnement.

Comment se déplace le maire de Chamonix et vice-président en charge de l'Environnement, Eric FOURNIER, lorsqu'il vient à à la région AURA à Lyon ? A pied avec son sac à dos et sa paire de skis ? A cloche-pied ?

Quand bien même, Eric FOURNIER prendrait peut-être les transports en commun, il faut de l'énergie pour faire bouger les wagons du chemin de fer, il faut produire de l'électricité pour alimenter son téléphone portable qu'il utilise dans les couloirs de l'assemblée régionale, non ?

L'infernal trafic routier, les gens ne sont pas réalistes : plus de 500 000 camions empruntent chaque année la route pour rallier l’Italie et le val d’Aoste via le tunnel du Mont-Blanc. Ne faudrait-il pas commencer par envisager de fermer l'autoroute A 40 qui doit bien profiter à tout le monde, non ?

Combien d'oeufs et produits laitiers pollués chaque année par les norias de camions qui crachent leurs fumées noirâtres pour prendre de l'élan, avant d'aborder le viaduc des Egratz et qui doivent consommer un maximum de gasole et ce, juste en haut du cimetière de Chedde ?

Combien de voitures, de motos et de camions sur la N 205 qui borde l'innocente rivière L'Arve qui doit dégouliner de poussières de freinage, d'huiles usagées ?

A Passy, l’usine SGL Carbon brûle quotidiennement des déchets.

En effet, SGL Carbon spécialisée dans la fabrication produits en carbone et graphite de synthèse, est souvent pointée du doigt pour sa responsabilité dans la pollution de l'air dans la vallée de l'Arve en Haute-Savoie, comme le reconnaît France info (21/12/2018).

Fin 2018, SGL Carbon a dit vouloir investir 2 millions d'euros pour réduire ses nuisances d'ici la fin 2019 pour réduire ses émissions diffuses de poussières, alors que 12,6 millions d’euros auraient été injectés …… depuis 2005 pour diminuer ses émissions canalisées, c'est-à-dire issues des cheminées de l'usine. Un nouvel équipement de traitement des fumées, installé à l'été 2018 pour 4,5 millions d'euros, devrait permettre de moins polluer qu'avant. LOL ! « Il permet de traiter les odeurs car depuis 2016, le site génererait un certain nombre de nuisances olfactives. Il devrait également réduire de manière significative les émissions qui sortent des cheminées sur le site", explique Sylvain Collet, responsable environnement, hygiène et sécurité sur l'usine de Passy. L'entreprise table sur une "baisse attendue de 40% environ".

Si SGL Carbon investi pour polluer moins c’est qu’elle polluait déjà la vallée de l’Arve bien avant 2019. Quand on ne pollue pas la vallée de l’Arve, on n’engage pas de telles sommes considérables pour diminuer. Une voiture qui ne pollue pas ne va pas aller TOUS les jours au contrôle technique pour faire contrôler ses gaz d’échappement.

Alors ? Alors, on marche sur la tête pour désigner tel ou tel coupable car il faut bien un coupable pour en cacher d’autres.

Ce qui est étonnant, c’est que chacun tire la couverture à soi dans cette vallée de l’Arve où, nous, le COBAP nous avons découvert un tas d’antagonisme.

Côté défense de l’environnement, c’est l’anarchie. Il y a des progrès mais chacun pollue tranquillement dans son coin. Prenons un exemple. Sallanches. A Sallanches, le COBAP a rasé toutes les rues. Nous avons fait des découvertes spectaculaires. Une véritable poudrière.

A Passy, les maisons individuelles croulent sour le poids du nombre de cheminées. Il faut le voir pour le croire. Pas une maison ou presque sans 1 à plus de 3 cheminées. Cela est-il normal ? Serait-il normal  qu’une voiture ait jusqu’à 6 pots d’échappement ? Non. Donc, il faut responsabiliser les gens parce que nous, le COBAP soutenu par AURA Environnement, nous voulons ABSOLUMENT aborder le sujet sanitaire avec tous les actrices et acteurs du territoire de la Haute-Savoie et plus particulièrement dans la Vallée de l’Arve. Nous voulons nous attaquer aux vraies sources du mal, à toutes les sources du mal. Si un avocat ou un journaliste viennent de Paris, on veut savoir combien son avion ou son train ont brûlé d’énergie jusqu’à Passy. Combien de forêts détruites pour défendre l’environnement de la région de Passy ? Il n’y a pas de petite pollution pour le lait, le beurre et la fermière.

Transports, industrie, chauffage… un cocktail explosif de contaminants pour une vallée complètement resserrée et stressée : "avec le froid et le soleil, les particules figées sont emprisonnées, sous cloche, comme dans une immense marmite" peut-on lire chez les pros des analyses qui ne nous apportent AUCUNE solution pour mieux trier les poubelles, pour responsabiliser les acteurs du développement économique bien évidemment polluant !

On dirait que les enjeux de santé publique sont secondaires pour celles et ceux qui se contentent d'abonder en critiques fatalement négatives sur ce qui devrait polluer moins !

Le conformisme petit-bourgeois des feux de cheminée

et des transports routiers largement responsables

de la pollution de l'air de nos campagnes et vallées !

C'est avec leur pognon que les petit-bourges allument leurs feux de cheminée et nous polluent. Les cheminées des pavillons des villes crachent leur venin, alors qu'ils ne sont pas sans savoir qu'ils nous polluent.

On devrait traîner devant les tribunaux ceux qui font la promo de la cheminée alpine ou auvergnate, après une journée de ski.

Nous allons les traquer. Nous avons envoyé 9 équipes de 2 camarades pour faire de la prévention dans les villes et les agglomérations de la Vallée de l'Arve, où, bien souvent, ces nantis cumulent chauffage électrique et cheminée d'agrément, souvent 2 à 3 véhicules par foyer fiscal !

Vous n'allez pas être déçus du voyage !

Cette vérité est corroborée par les services de l'Etat en Haute-Savoie qui ont pointé hier (Source : communiqué de presse de la préfecture de Haute-Savoie : "Réunion de concertation sur l'épisode de pollution en cours en vallée de l'Arve") du doigt le secteur résidentiel et le chauffage au bois (57 % des PM10) qui arrive en tête des principaux émetteurs de la pollution aux particules fines.

Seront concernés également les poids-lourds strictement inférieurs à la norme Euro 3 (mis en circulation avant 2001) qui représentent environ 30 % de le flotte locale !

Lundi 12 décembre, le préfet de la Haute-Savoie prendra un arrêté pour mettre en place une circulation alternée des poids-lourds les plus polluants.

Ces infâmes poids-lourds qui ne cessent de dégrader cette vallée de l'Arve parce qu'il faut bien alimenter les caisses capitalistes des pays industrialisés, le pied des sapins de noël des enfants en cadeaux en provenance de Chine !

En Auvergne ? Que nenni ! On ne parle que de la Haute-Savoie ou de la vallée lyonnaise, mais de l'Auvergne que dalle !

Tout le monde pollue ! Même la plupart de certains producteurs Bio qui roulent avec des véhicules diesels pourris pour vendre leurs production aux bobos des villes. Cessons cette hypocrisie !

Le Progrès de Lyon d'aujourd'hui a constaté, (édition du 10/12/2016), à Lyon et à Villeurbanne, en pleine interdiction de circulation des véhicules aux plaques paires, que les automobilistes trichaient en arguant de prétextes douteux et se disaient même prêts à payer 22 € d'amende pour mieux polluer Lyon qui est dans le rouge depuis toute la semaine !

Hier, en pleine fête des lumières lyonnaise, au marché de noël dans la cour du groupe régional de Groupama à Lyon, le marché de noël avec ces produits Bio battait son plein alors que les lumières dégueulaient d'éclairs, que les ordinateurs portables clignotaient au vert tandis que les appareils à carte bleue des petits producteurs crépitaient dans le rouge !

A noter : une boisson chaude et 1 crêpe/gaufre étaient offertes par les marmitons locaux !

Bien cuites à l'énergie solaire ?