Coeur radioactif des polémiques
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Vent de panique # Passy : le COBAP passe à l'action contre pollution infernale cheminées & Industries !
- Par auraenvironnementparis
- Le 21/05/2019
- Dans Indice Qualité de l'Air Auvergne-Rhône-Alpes
Le COBAP passera bientôt chez toi
pour te sensibiliser à la pollution de l'air vicié
de notre longue et belle vallée de l'Arve !
Le collectif COBAP (COllectif du BOl d'Air Pur) est passé à l'action dans la vallée de l'Arve, en commençant à Passy, en faisant l'inventaire du nombre de cheminées susceptibles de polluer gravement l'environnement.
Rares sont les maisons équipées d'une seule cheminée, comme partout en France, pour chauffer et réchauffer chaque foyer. Les abus doivent être sanctionnés !
On peut même dire qu'il y a insuffisance de surveillance de la commune et des services de l'Etat pour autoriser de telles négligences au vu du nombre effarant de telles cheminées qui poussent comme des champignons.
Des analyses ont été faites par le collectif COBAP à Passy et sa région sur des oeufs dans le secteur du Super U, pas très loin de l'Allée des Lilas, d'ailleurs.
Nous aimerions connaître les taux des émissions de HAP, de benzène, de particules fines, de monoxyde de carbone, de COV.
Tout le quartier de l'Allée des Lilas a été passé au peigne fin. Les incivilités sont légion.
En effet, nous avons constaté qu'une SEULE maison pouvait avoir plus de 5 cheminées, lorsque l'on connaît le taux de nuisances infernales du monoxyde de carbone.
Après Passy, nous allons bientôt vous faire découvrir, le bas et le haut de la commune voisine de Saint-Gervais-les-Bains, où là, nous avons fait des découvertes complétement effarantes.
Autre sujet. Les industries (12 à 13 % des pollutions de la vallée de l'Arve).
Que font ces bidons exposés à l'air libre sur un site vers la rue Georges Toussant, où le port de chaussures de sécurité et de masques à gaz est recommandé ? Sont-ils vraiment étanches ?
De tels bidons ont-ils à être exposés au vue et au su de tous, et ce, au pied du Mont-Blanc ? Quelle sécurité pour les clients qui se rendent au Métro voisin ?
Les cheminées ne sont pas les seules à polluer la vallée de l'Arve qui est devenue un des dépotoirs de la Haute-Savoie, mais elles contribuent largement à sa pollution !
En effet, cette vallée semi-rurale, semi-urbaine allie plusieurs sources de pollution qui existent depuis l'ère industrielle, comme partout ailleurs, chaque fois qu'il y a des intérêts industriels qui interfèrent avec l'environnement.
Comment se déplace le maire de Chamonix et vice-président en charge de l'Environnement, Eric FOURNIER, lorsqu'il vient à à la région AURA à Lyon ? A pied avec son sac à dos et sa paire de skis ? A cloche-pied ?
Quand bien même, Eric FOURNIER prendrait peut-être les transports en commun, il faut de l'énergie pour faire bouger les wagons du chemin de fer, il faut produire de l'électricité pour alimenter son téléphone portable qu'il utilise dans les couloirs de l'assemblée régionale, non ?
L'infernal trafic routier, les gens ne sont pas réalistes : plus de 500 000 camions empruntent chaque année la route pour rallier l’Italie et le val d’Aoste via le tunnel du Mont-Blanc. Ne faudrait-il pas commencer par envisager de fermer l'autoroute A 40 qui doit bien profiter à tout le monde, non ?
Combien d'oeufs et produits laitiers pollués chaque année par les norias de camions qui crachent leurs fumées noirâtres pour prendre de l'élan, avant d'aborder le viaduc des Egratz et qui doivent consommer un maximum de gasole et ce, juste en haut du cimetière de Chedde ?
Combien de voitures, de motos et de camions sur la N 205 qui borde l'innocente rivière L'Arve qui doit dégouliner de poussières de freinage, d'huiles usagées ?
A Passy, l’usine SGL Carbon brûle quotidiennement des déchets.
En effet, SGL Carbon spécialisée dans la fabrication produits en carbone et graphite de synthèse, est souvent pointée du doigt pour sa responsabilité dans la pollution de l'air dans la vallée de l'Arve en Haute-Savoie, comme le reconnaît France info (21/12/2018).
Fin 2018, SGL Carbon a dit vouloir investir 2 millions d'euros pour réduire ses nuisances d'ici la fin 2019 pour réduire ses émissions diffuses de poussières, alors que 12,6 millions d’euros auraient été injectés …… depuis 2005 pour diminuer ses émissions canalisées, c'est-à-dire issues des cheminées de l'usine. Un nouvel équipement de traitement des fumées, installé à l'été 2018 pour 4,5 millions d'euros, devrait permettre de moins polluer qu'avant. LOL ! « Il permet de traiter les odeurs car depuis 2016, le site génererait un certain nombre de nuisances olfactives. Il devrait également réduire de manière significative les émissions qui sortent des cheminées sur le site", explique Sylvain Collet, responsable environnement, hygiène et sécurité sur l'usine de Passy. L'entreprise table sur une "baisse attendue de 40% environ".
Si SGL Carbon investi pour polluer moins c’est qu’elle polluait déjà la vallée de l’Arve bien avant 2019. Quand on ne pollue pas la vallée de l’Arve, on n’engage pas de telles sommes considérables pour diminuer. Une voiture qui ne pollue pas ne va pas aller TOUS les jours au contrôle technique pour faire contrôler ses gaz d’échappement.
Alors ? Alors, on marche sur la tête pour désigner tel ou tel coupable car il faut bien un coupable pour en cacher d’autres.
Ce qui est étonnant, c’est que chacun tire la couverture à soi dans cette vallée de l’Arve où, nous, le COBAP nous avons découvert un tas d’antagonisme.
Côté défense de l’environnement, c’est l’anarchie. Il y a des progrès mais chacun pollue tranquillement dans son coin. Prenons un exemple. Sallanches. A Sallanches, le COBAP a rasé toutes les rues. Nous avons fait des découvertes spectaculaires. Une véritable poudrière.
A Passy, les maisons individuelles croulent sour le poids du nombre de cheminées. Il faut le voir pour le croire. Pas une maison ou presque sans 1 à plus de 3 cheminées. Cela est-il normal ? Serait-il normal qu’une voiture ait jusqu’à 6 pots d’échappement ? Non. Donc, il faut responsabiliser les gens parce que nous, le COBAP soutenu par AURA Environnement, nous voulons ABSOLUMENT aborder le sujet sanitaire avec tous les actrices et acteurs du territoire de la Haute-Savoie et plus particulièrement dans la Vallée de l’Arve. Nous voulons nous attaquer aux vraies sources du mal, à toutes les sources du mal. Si un avocat ou un journaliste viennent de Paris, on veut savoir combien son avion ou son train ont brûlé d’énergie jusqu’à Passy. Combien de forêts détruites pour défendre l’environnement de la région de Passy ? Il n’y a pas de petite pollution pour le lait, le beurre et la fermière.
Transports, industrie, chauffage… un cocktail explosif de contaminants pour une vallée complètement resserrée et stressée : "avec le froid et le soleil, les particules figées sont emprisonnées, sous cloche, comme dans une immense marmite" peut-on lire chez les pros des analyses qui ne nous apportent AUCUNE solution pour mieux trier les poubelles, pour responsabiliser les acteurs du développement économique bien évidemment polluant !
On dirait que les enjeux de santé publique sont secondaires pour celles et ceux qui se contentent d'abonder en critiques fatalement négatives sur ce qui devrait polluer moins !
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Pollution Vallée de l'Arve : Collectif #COBAP attaquera tous les pollueurs potentiels !
- Par auraenvironnementparis
- Le 12/05/2019
- Dans STOP aux pollutions atmosphériques dans la Vallée de l'Arve
Le collectif COBAP (COllectif du BOl d'Air Pur)
soutenu par AURA Environnement et la
Ligue de combat contre les cruautés envers les animaux
s'attaquera à TOUS les pollueurs de la vallée de l'Arve !
A Passy, c'est l'anarchie côté cheminées en tout genre :
ici sur la terrasse de cet hôtel les clients en prennent plein le nez !!!
Au secours Me LAFFORGUE venez au secours du COBAP !
Après avoir participé à la conférence de presse tenue à Saint-Gervais-les-Bains (74), en présence de Me LAFFORGUE et de Gilles LACAN, le collectif COBAP (COllectif du BOl d'Air Pur) veut la Vérité sur les rejets atmosphériques polluants dans la Vallée glaciaire de l'Arve et pas seulement à Passy, parce que dans cette vallée située au pied du Mont-Blanc (La vallée de l'Arve correspond à la partie amont du lit de l'Arve, torrent qui prend sa source dans le massif du Mont-Blanc, sur le versant savoyard du col de Balme, jusqu'à la limite de la basse vallée se terminant vers Arenthon), c'est devenu presqu'aussi pire que vers la décharge SECHE Environnement de Sainte-Marie-de-Kerque dans le Pas-de-Calais, où là, dans ce plat pays, les odeurs vous coupent vraiment le souffle.
Cela fait plusieurs jours que le COBAP essaie de joindre SGL Carbon de Passy pour avoir les résultats des émissions de cette entreprise qui générait depuis 2016 un certain nombre de nuisances olfactives. Son responsable, Sylvain Collet affirmait dans France info que des investissements concernant un nouvel équipement de traitement des fumées permettant de traiter les fumées avait été installé à l'été 2018 pour 4,5 millions d'euros.
Pourquoi seulement à l'été 2018 ?
Pointées du doigt par le COBAP les nombreuses cheminées qui soupoudrent la vallée de l'Arve. Nous voulons une expertise des services de l'Etat sur le nombre de cheminées en double ou en triple dans les résidences principales ou secondaires.
Personne, par hypocrisie, ne se penche sur cette pollution indéniable. Or, il suffit de se promener dans le quartier du supermarché Super U situé dans le quartier de l'avenue du Marlioz à Passy pour être suffoqué par un brouillard nauséabond.
Au secours : 5 cheminées pour 3 maisons
vers le supermarché SUPER U à Passy !!!
En effet, le bois-énergie est une énergie renouvelable neutre en carbone, à condition que les forêts dont le bois est issu soient gérées de manière durable, alors que la combustion de bois n'est pas exempte de défauts puisqu'un SEUL feu de bois produit un certain nombre de polluants atmosphériques tels que les particules immondes telles que le monoxyde de carbone (CO), les oxydes d'azotes (NOx), les composés organiques volatifs ou bien les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).
Le chauffage au bois influe sur la qualité de l'air, puisque selon les données du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA), la combustion de bois en foyers domestiques est responsable en France de :
- 76 % des émissions de HAP ;
- 60 % des émissions de benzène ;
- 39 % des émissions de particules fines ;
- 30 % des émissions de monoxyde de carbone ;
- 21 % des émissions de COV (données de 2005).
En 2009, l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) a réalisé une étude sur l'impact du chauffage au bois (foyers ouverts et fermés, poêles) sur la qualité de l'air en milieu rural.
Cette étude a révélé que la combustion de bois affectait plus particulièrement les concentrations en particules, monoxyde de carbone, benzène et HAP de l'air intérieur des habitations.
À l'extérieur, les fumées de combustion provoquent une augmentation notable des taux de benzène et particules.
N'hésite pas à dénoncer ton voisin s'il possède une double cheminée ou une cheminée qui pollue la vallée de l'Arve.
Signale au COBAP ce petit-bourgeois à qui nous réserverons un traitement de faveur.
Toutes les options sont sur la table : circulation infernale 24h/24h des camions polluants sur l'A40, rejets des industries diverses et avariées, acteurs économiques sans scrupules, élevages industriels + effluents d'élevage, l'incinération, l'utilsation de pesticides, brûlage des déchets verts, etc....
La spécialité du COBAP : côté chauffage résidentiel, nous n'hésiterons à incriminer personnellement celles et ceux qui ont plusieurs cheminées, car ils le savent bien qu'ils polluent la vallée de l'Arve en rejetant les responsabilités sur les autres en se faisant les hérauts de l'écologie !
Protégeons nos toutous et nos minous de ses infâmes cheminées qui larvent de façon insidieuse la vallée de l'Arve !
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Incinérateur #Passy : #SITOM s'oppose à AURA Environnement !
- Par auraenvironnementparis
- Le 19/02/2019
- Dans Passy Environnement
AURA Environnement a mobilisé
plus de 30 camarades autour
de l'incinérateur Passy !
Les écolos-marxistes d'AURA Environnement se sont mobilisé-es contre l'incinérateur de Passy et les monologues ont été plus "électriques" avec le personnel du SITOM des Vallées du Mont-Blanc qui ne cessait de déguster, en début d'après-midi, des gourmandises sucrées si chère à la marquise de Sévigné qui ne put éviter un séjour dans les contrées bourbonnaises de Vichy en prodiguant de si bons conseils contre le mal de dent dû très souvent aux sucreries d'antan qui gâtaient les dents !
AURA Environnement - dans le plus grand secret - a mobilisé, le 14 et le 15/02/2019, plus de 30 militant-es dissiminé-es autour de l'incinérateur de Passy, dans un secteur, où nous apportons notre soutien, pour plus d'air pur, au Collectif "Coll'Air Pur", afin de lutter contre la pollution inadmissible au #MontBlanc et plus particulièrement dans la #ValléeDelArve où les odeurs mauséabondes ne sont plus aussi blanches que neige, merci les cheminées des résidences secondaires des bourges-bourgeois qui ne portent pas le gilet jaune, devenu - presque- obligatoire pour les réfractaires du désordre établi !
Nous voulons la Vérité pour les risques liés à la pollution potentielle liée à la Vallée de l'Arve où les odeurs sont devenues pestilentielles !
Si le SITOM refuse de nous communiquer les résultats de la CSS 2017, nous irons les demander où il le faut, quand il le faut !
Si le SITOM ose s'opposer à AURA Environnement, nous ferons "bouillir" la marmite, et nous mobiliserons les habitant-es des secteurs concernés.
Si le RDV prévu avec le maire de Passy a été annulé, c'est qu'il y a bien une raison que la Raison ignore !
Si le SITOM et la mairie de Passy font de la rétention de l'info à AURA Environnement, nous mobiliserons massivement les populations locales qui n'en savent fichtrement rien !
Nous mobiliserons parce que nous sommes pour un "nouveau souffle" dans le Vallée de l'Arve !
Ce "Nouveau souffle" sera révolutionnaire parce que nous ne sommes pas CONTRE le dialogue avec les services de l'Etat, mais contre les fourbes et les parasites irréductibles opposé-es à la transition énergétique et à la valorisation de nos déchets !
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Pétition : HALTE gaspillage déchets #Amazon. Protégeons toutous incinérateur poubelles Lunel-Viel !
- Par auraenvironnementparis
- Le 14/01/2019
- Dans HALTE gaspillage déchets #Amazon. Protégeons toutous incinérateur poubelles Lunel-Viel !
HALTE gaspillage déchets #Amazon.
Protégeons toutous incinérateur poubelles Lunel-Viel !
LIEN Pétition :
Par Marc-Claude de PORTEBANE, Président d'AURA Environnement
Pétition adressée à Mr le président de la République, Mr le ministre de l'Ecologie
A l'heure où l'on nous demande de respecter la loi de transition énergétique et les ressources de notre planète, M6 a diffusé dernièrement un reportage effroyable sur le gaspillage industriel d'Amazon. En effet, des journalistes d'investigation ont tenté, dans un documentaire diffusé le 13/01/2019, de démontrer le gâchis pratiqué par le géant américain via la destruction de gros conteneurs chargés de machines à café, téléviseurs, couches-culottes ou autres objets neufs envoyés à la casse.
Nous pouvons observer que ces produits sont envoyés en décharge, alors qu'ils sont probablement, d'une autre façon, consommables pour les plus pauvres d'entre nous. Nous demandons aux services de l'Etat une surveillance maximale des installations de stockage ou d'incinération de nos déchets en France et de protéger encore plus nos animaux !
Ainsi, le 12/01/2019, AURA Environnement est intervenu publiquement, en mobilisant ses militant-es, sur le projet de choix de la future entreprise qui sera chargée d'incinérer les poubelles de l'incinérateur de Lunel-Viel qui ne brûlera plus 120 000 T d'ordures comme c'était prévu.
AURA Environnement met en garde les services de l'Etat, les populations locales de ces territoires abritant de nombreux animaux en Petite-Camargue, les acteurs du tourisme local de la région de Montpellier-Lunel-La Grande Motte.
En effet, selon un élu de Lunel-Vieil, il se pourrait que la future entreprise choisie par les élu-es et chargée de l'avenir de cet incinérateur soit un peu moins chère mais risquerait de polluer encore plus gravement l'environnement et nos amis les animaux en dispersant, de façon édifiante, 2,5 fois plus de dioxyde de soufre, 3 fois plus d'ammoniaque, 4 fois plus de poussières, 10 fois plus de dioxines et 13 fois plus de métaux lourds !
Faire 3 €/T d'économies MAIS polluer, ENSUITE insidieusement, nos amis les animaux dans le cadre de soit-disantes "Performances relatives à la préservation et la protection de l'environnement", c'est inadmissible !
IL FAUT RETABLIR LA VERITE ! La presse locale mise au parfum se tait et n'en souffle mot.
Quand on défend la santé des animaux et des humains, l'environnement, le choix est vite fait.
Nous signataires de cette pétition, nous demandons qu'un audit soit réalisé TOUS les ans sur l'avenir de cet incinérateur de Lunel-Viel et nous demandons également plus de vigilance des services de l'Etat sur les déchets en provenance d'Amazon !
La prévention en matière de valorisation de déchets comprend l'ensemble des actions qui consistent, lors de la production de biens de consommation, à anticiper sur la quantité et la nocivité des déchets produits. Pour cela il faut intervenir sur le mode de production et de consommation.
Le collectif de la Ligue de combat contre les cruautés envers les animaux qui rassemble plus de 48 000 personnes sur Facebook https://www.facebook.com/liguedecombatcontrelescruauteenverslesanimaux/ et soutenu par AURA Environnement http://www.aura-environnement.com/ a décidé, que Nous, humains, signataires de cette pétition ne voulons aucune exposition de métaux lourds et autres saloperies issues des poubelles, sur le dos de nos amis les animaux innocents qui n'ont d'autre choix que de se taire ! -
AURA Environnement gagne référé au Tribunal administratif de Grenoble contre PLU Les Granges-Gontardes STOP décharge COVED !
- Par auraenvironnementparis
- Le 06/12/2018
- Dans Stop extension décharge COVED/PAPREC de Roussas aux Granges-Gontardes
AURA Environnement soutenue massivement par gontardien-nes
et les habitants des communes voisines a gagné
SEULE son référé au tribunal administratif de Grenoble CONTRE
révision PLU visant installation décharge COVED de Roussas !
La commune des Granges-Gontardes condamnée à nous verser 800 €.
Le camarade Marc-Claude de PORTEBANE a mis toute son énergie
au services des habitant-es des Granges-Gontardes !
Alors que la minuscule association locale AGRAVE et la FRAPNA 26 ont totalement refusés de nous soutenir !!!
Par une requête enregistrée le 08/11/2018, l'association AURA Environnement, M. Cédric BERTELLO, Mme Johanna BERTELLO-ROUSTANT, Mme Sophie BEYSSIER, M. Stephan BEYSSIER, M. Henri BOUR, Mme Catherine CURIE, M. Pierre GAUTHIER, M. Gilles HECQUET, Mme Marie-Thérèse HUGUES, M. Jean-Marc HUGUES, Mme Hélène IVANEZ, M. Jean IVANEZ, M. Gil LAMURE, M. Eric MARTINEZ, M. Claude REDON, M. Jean-Luc ROUSTANT, Mme Marie-José ROUSTANT et M. Jean-Michel TARTARIN, représentés par Me François RUFFIE du barreau de Libourne, ont demandés au juge des référés :
1°) de suspendre l'éxécution de la délibération du 11 septembre 2018 par laquelle le conseil municipal de la commune des Granges-Gontardes a approuvé le plan local d'urbanisme, sur le fondement des articles L.122-12 ou L. 123-16 du code de l'environnement ou l'article L. 521-du code de justice administrative ;
2°) de mettre à la charge de la commune des Granges-Gontardes une somme de 2 000 € à verser à chacun des requérants au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Nous soutenions que :
- aucune évaluation environnementale n'a été réalisée en méconnaissance de l'article L. 121-10 du code de l'environnement ; les conclusions du commissaire-enquêteur doivent être regardées comme défavorables ; la condition d'urgence de l'article L. 521-1 du code de justice administrative est, par ailleurs, remplie ;
S'agissant des moyens propres à créer un doute sérieux sur la légalité de la délibération ;
- aucune évaluation environnementales n'a été effectuée ; l'analyse de la DREAL est erronée quant à la durée de l'atteinte à l'environnement et au regard du fait que la zone UI se situe en ZNIEFF de type 1 ; les informations transmises à la DREAL semblent être partielles ;
- le rapport de présentation est insuffisant au regard des articles L. 521-2 et L. 151-4 du code de l'environnement et cette insuffisance n'est pas palliée par le projet d'aménagement et de développement durable lui-même insuffisant ;
- les modalités de la concertation définies par la délibération du 29 juin 2010 n'ont pas été respectées en méconnaissance de l'article L. 300-2 du code de l'urbanisme : la création de la zone UI n'avait pas été évoquée au moment de la concertation ;
- le dosier d'enquête publique ne contenait pas certains avis des personnes publiques associées en méconnaissance de l'article R. 123-8 du code de l'environnement et leur ajout tardif n'a pu couvrir cette irrégularité ;
- le plan local d'urbanisme n'est pas compatible avec le SDAGE en méconnaissance de l'article L. 131-7 du code de l'urbanisme ;
- le plan local d'urbanisme ne prend pas en compte le plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux en méconnaissance de l'article L. 541-15 du code de l'environnement ;
- le zonage UI est entaché d'erreur manifeste d'appréciation.
... La commune des Granges-Gontardes était représentée par Me BARD et la COVED par Me BRAUD...
Au cours de l'audience publique du 27 novembre 2018, ont été entendus le rapport de Mme HOLZEM (juge des référés désignée le 01/09/2017 par le président du tribunal), les observations de Me RUFFIE représentant l'association AURA Environnement et autres, de Me BARD représentant la commune des Granges-Gontardes, de Me BRAUD représentant la société COVED, de Marc-Claude de PORTEBANE, président de l'association AURA Environnement et de Michel APROYAN, maire de la commune des Granges-Gontardes.
La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience...
La juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a considéré ce qui suit :
- 1. Par une délibération du 11/09/2018 le conseil municipal de la commune des Granges-Gontardes a approuvé le plan local d'urbanisme. Ce plan local d'urbanisme prévoit, notamment, la création d'un secteur UI définit par le règlement comme aynat "pour vocation de permettre l'extension de la partie "enfouissement" de la plateforme multi-filières de tri, stockage, enfuissement, valorisation des déchets non-dangereux de Roussas". Les requérants sollicitent la suspension de l'exécution de cette délibération sur le fondement de l'article L. 122-12 (devenu L. 122-11) ou L. 123-16 du code de l'environnement ou l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Sur l'intervention en défense :
2. La société COVED, qui assure la gestion du centre d'enfouissement de Roussas en limite directe de la commune des Granges-Gontardes et dont l'extension est envisagée, justifie d'un intérêt au mmaintien de la délibération en cause. Son intervention en défense est, par suite, recevable.
Sur les fins de non-recevoir soulevées en défense :
3. D'une part, M. et Mme BERTELLO, M. et Mme BEYSSIER, M. GAUTHIER, M. et Mme HUGUES, M. Jean-Marc HUGUES, M. MARTINEZ, M. REDON, M. Jean-Luc ROUSTANT, et M. et Mme ROUSTANT déclarent tous être habitants de la commune des Granges-Gontardes. Le maire de la commune, interrogé sur ce point à l'audience, a confirmé que plusieurs habitants de la commune sont parties de l'instance. Leur qualité d'habitant de la commune leur confère intérêt pour agir à l'encontre de la délibération approuvant le plan local d'urbanisme. Ainsi, sans qu'il y ait lieu de rechercher si les autres requérants ont qualité ou intérêt pour agir contre la délibération contestée, la fin de non-recevoir soulevée doit être écartée.
4. D'autre part, contrairement à ce qui est soutenu en défense, la requête visée a été formellement présentée conformément aux dispositions de l'article R. 414-3 du code de justice administrative. La fin de non-recevoir soulevée à ce titre doit être écartée.
Sur la demande de suspension d'exécution présentée sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative :
En ce qui concerne l'urgence :
5.......
6.......
En ce qui concerne les moyens propres à créer un doute sérieux :
7........
8...........
9..........
10. Il en résulte de tout ce qui précède qu'il y a lieu de suspendre l'exécution de la délibération du 11 septembre 2018 par laquelle le conseil municipal des Granges-Gontardes a approuvé le plan local d'urbanisme.
Sur les frais de procès :
11. En vertu des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, le tribunal ne peut pas faire bénéficier la partie tenue aux dépens ou la partie perdante du paiement par l'autre partie des frais qu'elle a exposés à l'occasion du litige soumis au juge. Les conclusions présentées à ce titre par la commune des Granges-Gontardes et la société COVED, ces dernières au demeurant irrecevables, doivent dès lors être rejetées. Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune des Granges-Gontardes, une somme de 800 € à verser aux requérants au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. .
ORDONNE
Article 1er : L'intervention de la société COVED est admise.
Article 2 : L'exécution de la délibération du 11 septembre 2018 est suspendue.
Article 3 : La commune des Granges-Gontardes versera une somme de 800 € aux requérants au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Article 4 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à l'association AURA Environnement, à M. Cédric BERTELLO, à Mme Johanna BERTELLO-ROUSTANT, à Mme Sophie BEYSSIER, à M. Stephan BEYSSIER, à M. Henri BOUR, à Mme Catherine CURIE, à M. Pierre GAUTHIER, à M. Gilles HECQUET, à Mme Marie-Thérèse HUGUES, à M. Jean-Marc HUGUES, à Mme Hélène IVANEZ, à M. Jean IVANEZ, à M. Gil LAMURE, à M. Eric MARTINEZ, à M. Claude REDON, à M. Jean-Luc ROUSTANT, à Mme Marie-José ROUSTANT, à M. Jean-Michel TARTARIN, à la commune des Granges-Gontardes et à la société COVED.
Fait à Grenoble, le 04 décembre 2018.
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(Précisions d'AURA Environnement : les points 5, 6, 7, 8 et 9 étant très longs seront développés dans les prochains jours lors de nos différentes mises à jour).
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AURA Environnement a attaqué révision PLU Les Granges-Gontardes visant installation décharge #PaprecCoved au TA #Grenoble !
- Par auraenvironnementparis
- Le 13/11/2018
- Dans STOP Décharge COVED/PAPREC aux Granges-Gontardes (26)
Les populations locales et AURA Environnement
ont attaqué la révision du PLU des Granges-Gontardes
visant à transformer une zone à vocation sportive
en extension d'une future décharge de #PaprecCoved !
AURA Environnement, soutenue par plus de 50 personnes des Granges-Gontardes et des communes environnantes a lancé une offensive majeur contre l'adoption du PLU des Granges-Gontardes le 11/09/2018.
Pour mémoire, c'est le Collectif CPERG (Collectif pour la Protection de l'Environnement vers Roussas-Les Granges-Gontardes) épaulé par AURA Environnement, qui a déclenché la bataille de la communication aux Granges-Gontardes en informant correctement les populations locales - via de massifs tractages - de ce qui se tramait lors de l'enquête publique de 2017 relative à la révision du PLU des Granges-Gontardes qui ne visait, entr'autres, qu'à installer pour de nombreuses années, l'extension de l'actuelle décharge Paprec/Coved de Roussas, sur la voisine commune des Granges-Gontardes !
Sauvons nos sensibles animaux et notre environnement en signant massivement notre pétition signée par plus de 20 765 personnes https://www.mesopinions.com/petition/animaux/sauvons-animaux-vignobles-aoc-grignan-adhemar/34303
Une requête en référé-suspension et une requête introductive d'instance ont donc été déposé devant Mme la présidente du digne tribunal administratif de Grenoble, jeudi 08/11/2018, par Me François RUFFIE du barreau de Libourne !
Massivement soutenue par plus de 50 familles des Granges-Gontardes et de plusieurs autres des villages environnants, AURA Environnement est donc la 1ère association à avoir, en premier, déposé ses recours devant le TA (tribunal administratif) de Grenoble !
Pour nous, c'est une victoire historique qui inscrit dans la mémoire des Granges-Gontardes la présence d'AURA Environnement parmi les premier-es à avoir soutenu les gontardien-nes dans leur lutte contre la révision de leur PLU qui visait à installer le projet "La Combe Jaillet 3" (LCJ3) dans leur commune !
Nous serons toujours les seul-es à défendre la cause environnementale des Granges-Gontardes !
Comme l'a révélé par 3 fois le Canard Enchaîné, puisque le sous-préfet de Montbard et les services de l'Etat ne sont pas respectés par le groupe Paprec/Coved en Bourgogne, il n'y a aucune raison de boire comme du "petit-lait" leurs paroles vers Montélimar !
Quand on ne respecte pas les services de l'Etat en Bourgogne, il y a des questions à se poser sur le sérieux des engagements de Paprec/Coved vis-à-vis des services de l'Etat et des popuations locales !
Pas plus que dans la Région Bourgogne, personne ne souhaite revoir les fraudeurs du groupe Paprec/Coved sur nos terres de la Drôme-provençale !
Roussas sera leur dernière demeure dans la Drôme !
Et nous demandons à la Dreal Drôme/Ardèche de ne pas s'attirer les "foudres" des populations locales en se montrant vigilante dans le DDAE déposé par Paprec/Coved aux Granges-Gontardes !
Puisqu'il refuse de nous en communiquer démocratiquement ce document, n'hésitez pas à en demander une copie de ce DDAE, à Mr BRIE de l'UT Dreal Drôme-Ardèche de Valence (Plateau de Lautagne, Avenue des Langories à Valence), au 04 75 82 46 37.
Que nous cachent-ils donc donc ? Veulent-ils mettre au pilori les populations des Granges-Gontardes qui n'en veulent pas de ce projet de décharge porté par Paprec/Coved ?
Pourquoi la Dreal Drôme-Ardèche ne soutient pas les inspections de l'Etat de la Côte d'Or et le sous-préfet de Montbard mais plutôt, semble-t-il, le groupe Paprec/Coved en Auvergne-Rhône-Alpes et plus précisémment vers Montélimar ?
Pourquoi le relâchement des services de l'Etat dans la Drôme alors qu'une CSS n'a pas eu lieu, il n'y a pas si longtemps à Roussas ?
Les Granges-Gontardes ne veulent pas d'une nouvelle décharge vers Montélimar, qui, plus est, sera cernée par le Club de Tir Sportif de Montélimar où de jeunes enfants viennent s'entraîner !
Pas d'armes à feu dans un espace ceinturé par une future décharge de déchets DND !
Les salarié-es de Paprec/Coved n'auront désormais plus qu'à travailler vers le site Paprec/Coved à Montblanc vers Béziers, où AURA Environnement a lancé le week-dernier plusieurs offensives médiatiques .....
......notamment celle avec le nouveau collectif CMRB "Collectif Montblanc Réveil blanc", en réveillant massivement les consciences si bien endormies par les si belles paroles !
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Projet incinérateur Valaubia #Troyes : AURA Environnement - contrairement Zero Waste - vise annulation AP tribunal administratif !
- Par auraenvironnementparis
- Le 05/11/2018
- Dans Collectif SI-LCSL (Stop Incinérateur La Chapelle Saint-Luc
Le comité central d'AURA Environnement a décidé d'ester
au tribunal administratif contre le projet d'incinérateur
porté par Valaubia-Veolia à La Chapelle Saint-Luc !
Le comité central d'AURA Environnement ne vise pas à une réduction des tonnages - comme cela serait possible avec la contestation potentielle de nos excellents camarades de Zero Waste - du projet de Valaubia-Veolia de La Chapelle Saint-Luc, mais à l'annulation pure et simple de l'arrêté préfectoral l'autorisant.
Les populations locales ne veulent pas d'incinérateur. Elles doivent être entendues. On ne peut imposer de tels projets aux habitants si proches.
Et pour cela, nous devons assumer la doctrine du président Mao : "Servir le peuple de tout coeur, sans nous couper un seul instant des masses : partir, en tout, des intérêts du peuple et non de ceux de l'individu ou d'un petit groupe ; identifier notre responsabilité devant le peuple avec notre responsabilité devant les organes dirigeants du Parti --- voilà ce qui inspire nos actes. " ("Du gouvernement de coalition - 24/04/1945, Oeuvres choisies de Mao Tsé-toung, tome III").
Vers Troyes, nous demandons la venue du professeur Sultan de Montpellier, pour qu'il nous éclaire sur ce qui se passe à Fos-sur-Mer, où les élu-es et les populations locales en ont plus que marre d'Urbaser racheté par les renégats chinetocs, plus capitalistes que communistes !
En effet, Urbaser Environnement a été racheté en 2016 par les chinetocs du groupe China Tianying Inc (CNTY) qui n'ont que d'autre but que de se faire un max de thunes au dépens de l'investissement. Ce fonds d'investissement qui a pris le contrôle d'Urbaser par le biais de sociétés opaques ne cesse de vouloir mettre sous pression les collectivités locales pour presque les amener à la ruine, comme cela a été le cas avec le SYTRAD de Valence dans la Drôme, où ce syndicat a failli retrouver ses finances sous la protection de la préfecture de Région, située à Lyon !
Les chinetocs cassent les prix à la tonne mais les comptes publiés ces dernières années démontrent que CNTY ne détient pas assez de liquidités pour couvrir ses dettes à court terme étant donné qu'aucun dividende n'a pu être versé depuis des decennies aux actionnaires : Or, le rachat d'Urbaser a permi de déséquilibrer CNTY, tandis que la China Securities Regulatory Commission a lancé dernièrement une enquête sur la santé financière de cette société en avril 2017, ce qui n'a fait que détériorer une image déjà si peu reluisante, puisque CNTY ne s'est développée que récemment sur les métiers de l'incinération et du traitement des boues et des déchets, et ce, grâce à l'aide d'une technologie transmise par le groupe Waterleau entre 2010 et 2011 !!!
Les chinetocs et leurs vassaux d'Urbaser font du toc et cassent les prix pour faire de la "merde" qui sera payée par le con-tribuable !
Pas question, non, plus, de laisser les mains libres dans la gestion des déchets de l'Aube à Veolia, via Valaubia !
Nous attendons la venue du professeur Sultan à La Chapelle Saint-Luc pour nous dire ce que l'on ne nous dit pas à Fos-sur-Mer, où le maire en a plus que marre d'Urbaser ! En effet, à Fos-sur-Mer, EveRé (Urbaser) multiplie les conflits administratifs avec nos camarades élus et associatifs.
Ils font de l’incinération à ras les pâquerettes. Ils cassent les prix, font ensuite augmenter les tonnages et, ensuite c’est trop tard. Les populations locales sont prises au piège.
Il suffit de se renseigner auprès de notre camarade le maire de Fos-sur-Mer, René Raimondi.
Il en a plus que marre d’Urbaser !
MCDP
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FEUIILETON bourguignon Fraudes sur Déchets : Sous-préfet #Montbard matraque fraudeurs de #PaprecCoved !
- Par auraenvironnementparis
- Le 01/11/2018
- Dans STOP Fraudes déchets PAPREC/COVED
Après associations environnementales, élu-es
c'est au tour des services de l'Etat d'en avoir
ras-le-bol des fraudeurs de Paprec/Coved !
PAPREC qui ne cesse de vouloir, sans cesse, laver plus blanc que blanc au nom de l'éthique des déchets de la vie, ne cessait d'être en conflit avec les associations environnementales ou de défense des animaux, puis les élu-es de nos petites communes impuissants devant autant d'arrogance et de moralisme à quatre balles et trois francs six sous, pour terminer sa course poursuite dans le mur de la délinquance potentielle, puisque maintenant, depuis les publications du Canard Enchaîné, c'est au tour des services de l'Etat d'en avoir ras-le-bol du groupe PAPREC et de sa nouvelle fiancée COVED qui se retrouve sous le feu des projecteurs de la sous-préfecture de Montbard en Côte-d'Or, et plus précisément en région Bourgogne-Franche-Comté.
En contact depuis plusieurs mois avec les assoc' locales de l'Auxois, AURA Environnement a décidé de mettre les pieds "dans le plat" et de venir en aide aux populations locales en important sa stratégie révolutionnaire non-violente de concertation avec les services de l'Etat, que nous, nous respectons !
Joël, Christophe BOURGEOT, le sous-préfet de Montbard en a plus que marre de Paprec/Coved, et il n'est pas le seul.
Tout le monde en a marre de toutes ces fraudes à répétition chez le "Chevalier" de "l'éthique" Paprec/Coved qui lave plus blanc que noir dans le secteur de ses décharges immondes de Vic-de-Chassenay (Côte d'Or) et de Duchy (Yonne) où un système de fraude à grande échelle sur l'origine et la nature des déchets déchargés a déjà été mis au jour par, déjà, 2 autres publications du Canard Enchaîné (22/08 et 17/10/2018) qui sont venues confirmer ce que nous avions déjà corroboré sur le terrain des échanges d'informations entre le comité central d'AURA Environnement et les populations locales largement ulcérées par autant d'abus nuisibles ppour l'économie et la défense de l'économie circulaire.
A Roussas, dans la Drôme, les populations locales n'en veulent plus de Paprec/Coved puisque maintenant, Paprec/Coved en est réduit à vouloir s'installer sur le réduit de la commune voisine des Granges-Gontardes (en voulant ceinturer le Club de Tir Sportif de Montélimar), où les gens endormis ont été réveillés fissa par la vieille garde d'AURA Environnement lors de l'enquête publique de révision du PLU des Granges-Gontardes...... qui ne vise, en réalité, en partie, qu'à installer l'extension de la décharge Coved-Paprec de Roussas sur les pistes glissantes du moto-cross (dont on attend toujours la copie de bail avec la commune des Granges-Gontardes) et les pistes soumises de l'auto-cross (où une société commerciale jouit d'aucun bail sur ce terrain communal), au diable les varices de l'accomodement entre une association, une société commerciale, du public privé de droit public et des élu-es qui ont manqué de vigilance sur un terrain communal, car, il est vrai que la commune des Granges-Gontardes ressource de terrains communaux convoités par Paprec/Coved !
Le commissaire enquêteur a donné raison à la Révolution des esprits impulsée par AURA Environnement qui a changé les esprits des Granges-Gontardes.
Après le "dodo" sur la "floue" communication avec les habitants des Granges-Gontardes - comme l'a très fortement remarqué le commissaire enquêteur -, place aux Sentinelles des vieux camarades-antispécistes de l'environnement et des animaux, rempart d'AURA Environnement qui a massivement tracté pour informer les populations locales sur ce qui se "tramait" dans leur dos et ce, pendant de nombreuses décennies !
Après "La Combe Jaillet 1", puis "La Combe Jaillet 2" à Roussas, voici le projet de nouvelle cuvée de "La Combe Jaillet 3" dans la commune voisine des Granges-Gontardes, et puis pourquoi pas, dans 20 ans, la potentielle cuvée "La Combe Jaillet 4" sur les communes voisines de Valaurie ou de Réauville ?
On arrête pas le progrès, certes !
Mais nous, AURA Environnement, nous arrêterons la progression des fraudeurs de Paprec/Coved et nous les retrancherons dans leur dernière exploitation de Roussas qui est une "carie" inadmissible dans cette belle région innocente de la Drôme-provençale qui n'a jamais demandé autant de saccage de son image dégradée, - comme le confirme notre photo ci-dessus - où l'on voit clairement que les poubelles ont crevé la vue de notre si belle Drôme provençale aromatisée par les champs de lavande, de petits chênes, d'oliviers ou de vignobles, spécialités AOC que l'INAO ne peut contester !
A l'avant les Granges-Gontardes ! A l'arrière et En arrière toutes, la décharge Paprec/Coved de Roussas dans la Drôme provençale, qui ne cesse de vouloir grignoter de nouveau espaces sur nos terres innocentes, maintenant sur les Granges-Gontardes, où, AURA Environnement soutenue par les riverains et les populations locales ira ester au tribunal administratif de Grenoble contre la révision du PLU des Granges-Gontardes qui vise...... à installer la future décharge actuelle de Coved/Paprec de Roussas !
Quand on ne veut pas de décharge, on ne modifie pas le PLU, pour l'installer !
Nous attendons toujours le DDAE déposé par Paprec/Coved auprès de la Dreal Drôme-Ardèche ! Mr BRIE de la Dreal, que faites-vous ? Pourquoi ne voulez-vous pas nous en communiquer copie ? En quoi ce document serait-il constamment "inachevé" et non-communicable aux populations locales que nous représentons ? En quoi, Mr BRIE êtes-vous le régulateur de l'information à l'attention des masses populaires des Granges-Gontardes qui n'en peuvent plus d'être tenues dans l'ignorance ! Mr BRIE, vite à peut-être bientôt pour la dernière CSS (commission de suivi de site) de Roussas ! A quoi bon soutenir Paprec/Coved lorsque le sous-préfet de Montbard - donc la Dreal des Côtes d'Or - ne soutient plus le "héraut" des fraudes avec l'administration de la République ?
La décharge du "géant du recyclage" - LOL - Paprec/Coved, on peut vous en parler sous toutes les coutures ! Nous en connaisssons tous les costumes : départ d'incendies, envols de plastiques sur les vignobles environnants, odeurs aux relents pestilentiels, couches superposées de plastique et de terre sur nos terres ancestrales, où, nous, nous voulons conserver nos tradtions de pêche et de nature telles que nous les ont léguées fièrement nos ancêtres !
NOUS nous battrons, jusqu'au bout pour soutenir la Juste cause, Notre Cause juste, CONTRE l'extension de la décharge Paprec/Coved sur nos illustres territoires innocents des Granges-Gontardes où cohabitent paisiblement animaux et habitants ignorants, espèces égalitaires attachées au bon sens et aux valeurs de la République égalitaire qui ne veut pas être souillée par les fraudes de Paprec/Coved, comme le reconnaîssent le sous-préfet de Montbard et les populations de la Côte d'Or ou de l'Yonne, on ne veut plus en entendre parler de Paprec/Coved !.
A suivre
Marc-Claude de PORTEBANE